Conditions Générales d'Utilisation (CGU) – NOVA MARKET EURL
Bienvenue sur le site de NOVA MARKET EURL. L'utilisation de ce site est soumise aux présentes conditions générales d'utilisation. En naviguant sur notre boutique, vous acceptez sans réserve les termes ci-dessous.
1. Présentation du site
Le site accessible à l'adresse [Insérez l'URL de votre site] est exploité par la société NOVA MARKET EURL, immatriculée au RCS sous le numéro [Votre numéro SIRET].
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Siège social : 13 rue curie, 68000 Colmar
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Contact général : contact@novamarket.fr
2. Accès au service
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
NOVA MARKET EURL s'efforce de permettre l'accès au site 24h/24, 7j/7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors de son contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site.
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, logos, images, éléments graphiques, vidéos, icônes) est la propriété exclusive de NOVA MARKET EURL ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de NOVA MARKET EURL.
4. Données Personnelles et Compte Client
Pour passer commande, l'utilisateur peut être invité à créer un compte. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à jour.
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Confidentialité : Vos identifiants sont strictement personnels. En cas de perte ou de vol, vous devez nous en informer immédiatement.
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RGPD : Conformément à la loi, vous disposez d'un droit d'accès et de suppression de vos données en contactant notre équipe à l'adresse : contact@novamarket.fr.
5. Responsabilité
NOVA MARKET EURL apporte le plus grand soin à l'exactitude des informations publiées. Toutefois :
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Nous ne saurions être tenus responsables des erreurs de saisie ou des omissions.
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Le site peut contenir des liens vers d'autres sites web dont nous ne maîtrisons pas le contenu.
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Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.
6. Service Client et Service Après-Vente (SAV)
Pour toute question, réclamation ou assistance technique, nos équipes sont à votre disposition :
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Demandes d'informations générales : contact@novamarket.fr
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Suivi de commande et SAV : sav@novamarket.fr
7. Droit Applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et après une tentative de recherche de solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents du ressort du siège social de NOVA MARKET EURL.